Règles de bon voisinage

Règles de bon voisinage

Pour le bien-être de tous, voici quelques règles de bon voisinage à respecter.

Le bruit

Globalement, tout type de bruit (domestique, lié à une activité professionnelle, culturelle, sportive, de loisirs…) ne doit porter atteinte à la tranquillité du voisinage, de jour comme de nuit.

Néanmoins des horaires ont été définis, au cours desquels l'utilisation des machines de bricolage ou de jardinage est accepté :

  • Jours ouvrables : 8h30 à 12h00 et 14h30 à 19h30
  • Samedi : 9h00 à 12h00 et 15h00 à 19h00
  • Dimanche et jours fériés : 10h00 à 12h00

Cependant, ces horaires ne s’appliquent pas aux entreprises, qui sont amenées à venir travailler chez des particuliers.

Si vous souhaitez plus d'informations, nous vous invitons à consulter le lien suivant : http://www.bruit.fr/tout-sur-les-bruits/bruits-de-voisinage/reglementation/bruits-de-voisinage-tapage-nocturne.html

Les animaux

Déjections canines

Les propriétaires de chiens sont tenus de ramasser les déjections que leurs animaux pourraient laisser sur les trottoirs et lieux publics. Tout contrevenant est passible d’une amende de 3ème classe.

Nuisances sonores

Il est interdit de jour comme de nuit, de laisser crier ou gémir, de façon répétée ou prolongée, un ou des animaux dans un logement, sur un balcon, dans une cour ou un jardin, un enclos attenant ou non à une habitation, susceptibles par leur comportement, de porter atteinte à la tranquillité publique.

Au jardin

Les particuliers et les professionnels n’ont pas le droit de brûler les déchets verts. Une circulaire interministérielle du 18 novembre 2011 confirme cette interdiction. L’objectif est de lutter contre les troubles de voisinage générés par les odeurs et la fumée, les risques d’incendie et la pollution de l’air, avec l’émission d’imbrûlés et de composés cancérigènes. En cas d’infraction, vous risquez une amende de 4ème classe.

Ces déchets verts doivent être déposés en déchetterie, ou faire l’objet d’un compostage individuel. Ils ne doivent pas être entreposés en dehors des propriétés, en bordure de rivière, de champs…

Déneigement

En période hivernale, nous vous demandons de ne pas laisser les véhicules en stationnement devant les habitations et sur la voie publique, afin de ne pas gêner la circulation et le passage du chasse-neige.

Il en est de même des bacs bleus et gris qui doivent être sortis au plus tôt la veille au soir de la collecte et rentrés dès que possible. Merci de laisser les voies libres d’accès et de rentrer vos bacs en dehors des jours de ramassage.

Il est également conseillé de protéger les compteurs d’eau des maisons inhabitées.